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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE ESQAL
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GAZPAC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GAZPAC
SOCIETE ESQAL, SA

Numéro de dépôt :
3958909
Date de dépôt :
07/11/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/11/2022
GAZPAC de SOCIETE ESQAL

Présentation de la marque GAZPAC

Déposée par voie électronique le 7 novembre 2012 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE ESQAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « GAZPAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-48 du 30 novembre 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE ESQAL domicilié(e) Anse Loyauté Numbo DUCOS, BP 7256 - 98801 - NOUMEA - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE ESQAL, Mlle Géraldine CAILLARD domicilié(e) Anse Loyaut Numbo DUCOS, BP 7256 - 98801 - NOUMEA - France.

La marque GAZPAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3958909.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 10 11 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GAZPAC est expirée depuis le 7 novembre 2022.

SOCIETE ESQAL a également déposé les autres marques suivantes : GAZPAC Nouvelle-Calédonie , GAZPAC Polynésie , G GAZPAC POLYNESIE , G GAZPAC NOUVELLE-CALEDONIE


SOCIETE ESQAL, SA - Anse Loyauté Numbo DUCOS, BP 7256 - 98801 - NOUMEA - France


SOCIETE ESQAL, Mlle Géraldine CAILLARD - Anse Loyaut Numbo DUCOS, BP 7256 - 98801 - NOUMEA - France


Publication - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-48

Enregistrement sans modification - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; désinfectants ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos.